Lorsque vous voyagez, votre protection sociale dépend du pays dans lequel vous séjournez et de la durée de votre voyage.
En fonction du pays visité
La sécurité sociale française ne vous couvrira pas toujours en fonction du pays dans lequel vous vous rendez.
En Europe
Si vous voyagez en Europe et que vous êtes assuré social dans un pays de l’Union Européenne, il est indispensable de vous procurer la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CAEM) avant votre départ. Celle-ci vous permettra d’attester de vos droits dans le pays en question et d’être pris en charge selon les conventions européennes signées. Vous bénéficierez de soins gratuits ou bien du remboursement des soins effectués. Cependant, faites attention, cette carte n’est généralement acceptée que dans le secteur de santé public.
En Europe, certains pays ont des coûts de santé bien supérieurs à la France (en particulier dans le secteur privé), il vous sera conseillé de souscrire à une assurance voyage afin de compléter les sommes non remboursées.
Hors Europe
Si vous voyagez Hors Europe, la CAEM (carte européenne d’assurance maladie) ne fonctionnera pas. Le paiement de vos soins sera à vos frais et vous serez remboursés pas la Sécurité Sociale à votre retour s’il s’agit de soins inopinés et urgents.
Afin de faciliter le traitement de votre dossier, vous devrez disposer de toutes les factures, des comptes rendus médicaux et des documents montrant qu’il s’agissait d’un séjour temporaire (votre billet d’avion par exemple). Le remboursement de vos soins sera calculé sur les bases des taux et tarifs de la Sécurité Sociale.
Si vous disposez d’une mutuelle complémentaire, elle pourra compléter sous certaines conditions le remboursement fait par la sécurité sociale.
La souscription a une assurance santé est conseillée compte tenu des frais qui peuvent être facturés mais aussi des éventuels besoins de rapatriement sanitaire.
En fonction de la durée du séjour
Les séjours de courte à moyenne durée
Pour vos séjours allant jusqu’à 90 jours, vous êtes couvert sans condition liée à la durée par votre organisme d’assurance maladie, votre mutuelle et par les assurances voyage classiques.
En cas de soins à l’étranger, il y a des précautions à prendre.
Il vous faudra :
- Prévenir votre service d’assistance si vous en avez un avant d’entamer les soins
- Conserver tous les justificatifs de vos soins (factures, examens, traitements etc.)
- Faire des copies de tous ces documents à votre retour
Il faudra suivre cette démarche pour la prise en charge de vos frais :
- Vous envoyez les originaux à votre Sécurité Sociale
- Vous envoyez le décompte de la Sécurité Sociale à votre mutuelle complémentaire
- Vous envoyez le décompte de la mutuelle et les copies des justificatifs à votre assurance voyage (votre assureur remboursera dans la limite de ses garanties)
Les séjours de longue durée
- Pour vos séjours de 90 à 180 jours
Aux yeux de la Sécurité Sociale, vous êtes considéré comme résident stable en France dès que vous y résidez plus de trois mois consécutifs, et à l’inverse, elle considère que vous avez quitté le territoire si vous êtes partis depuis plus de 3 mois.
En pratique, les séjours à l’étranger de moins de 6 mois restent généralement couverts dans les mêmes conditions que les séjours de moins de 3 mois. Cependant, la Sécurité Sociale pourra vous demander des justificatifs (tels que des billets d’avion avec la date de retour prévue avant la fin des 6 mois).
Certaines mutuelles et complémentaires santé excluent les séjours à l’étranger de plus de 90 jours. Si ce n’est pas le cas, elles remboursent uniquement si la Sécurité Sociale rembourse.
Les assurances voyages classiques proposées par les voyagistes, transporteurs ou incluses dans les cartes bancaires haut de gamme limitent leurs garanties aux 90 premiers jours de voyage.
Pour vos séjours de plus de 180 jours
Pour les voyages de plus de 180 jours de voyage, vous n’êtes plus considéré comme résident social en France et vous n’êtes plus couvert par la Sécurité Sociale à partir de votre départ.
N’étant plus couvert par la Sécurité Sociale, vous n’êtes également plus couvert par les mutuelles et complémentaires santé.
Vous devrez donc souscrire à une assurance adaptée, vous couvrant au 1er euro dépensé ou choisir d’adhérer pour la durée du voyage à la CFE (Caisse des Français à l’étranger) et à une assurance complémentaire pour expatriés.
Cet article a été rédigé en collaboration avec www.international-sante.com spécialiste des assurances santé et prévoyance internationales.